Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA PLAST
SOCIETE D'EDITIONS PUBLICITAIRES ET TEXTILES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465646
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2013

Présentation de la marque DELTA PLAST

Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS PUBLICITAIRES ET TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS PUBLICITAIRES ET TEXTILES domicilié(e) Rue Grégoire Nicolas Finez,59300 VALENCIENNES (dossier no 2241344) - 59300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2241344) - 67000 - France.

La marque DELTA PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA PLAST est expirée depuis le 21 avril 2013.

SOCIETE D'EDITIONS PUBLICITAIRES ET TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : LA LIGNE DELTA , KANGOUROU


SOCIETE D'EDITIONS PUBLICITAIRES ET TEXTILES, Société Anonyme - Rue Grégoire Nicolas Finez,59300 VALENCIENNES (dossier no 2241344) - 59300 - France - SIREN 383397841


MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2241344) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 26 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261513 - Publication au BOPI 1998-08-26

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2003 n°2241344 - Publication au BOPI 2003-04-17

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), boîtes d'archives, boîtes de rangement, boîtes de classement, biblorhaptes, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), porte-crayons, fournitures pour le dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), doigtiers (articles de bureau), dossiers, tablettes à écrire, écritoires, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches, formulaires, fournitures scolaires, gabarits (papeterie), représentations graphiques, gravures, images, impressions, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), manuels, matières plastiques pour le modelage, articles de papeterie, pots à crayons, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, supports pour photographies, plans, pochettes, cartons à dessin, plumiers, porte-plume, presse-papiers, publications, registres, reliures, articles pour reliures, répertoires, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en matières plastiques), signets, sous-main, trousses à dessin.Mallettes, mallettes pour documents, mallettes de rangement, mallettes de classement, tous ces produits étant en matières plastiques.Bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, gibecières, mallettes, mallettes pour documents, poignées de valises, de mallettes, de pochettes, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, serviettes, valises, valises destinées au rangement et classement de documents.Boîtes en matières plastiques, caisses en matières plastiques, casiers, rayonnages, volumes, éléments et modules de rangement en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.